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Un parent tenant son enfant
Droit de la famille

Hébergement égalitaire des enfants : comment le tribunal de la famille décide

Publié le par Maître Amaury Gossé

Les éléments que le juge regarde

  • L'âge des enfants et leurs habitudes.
  • La distance entre les deux domiciles et l'école.
  • Les horaires de travail et la disponibilité de chaque parent.
  • La capacité des parents à communiquer sur l'organisation.
  • La manière dont les enfants étaient pris en charge avant la séparation.

La parole de l'enfant

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Questions fréquentes

Ce qu'on demande souvent à ce sujet

Pas nécessairement. Si les revenus des parents sont très différents, une contribution peut rester due même en cas d'hébergement égalitaire.

Oui, si des éléments nouveaux le justifient : déménagement, changement d'horaires, souhait exprimé par un enfant plus âgé.

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